|
Bienvenue sur le site web de la MRC de la Haute-Gaspésie! Que ce soit comme citoyen, visiteur, promoteur, investisseur, entrepreneur ou nouvel arrivant, vous pourrez y retrouver de nombreuses informations concernant tous nos services offerts.
Accompagné d’une équipe composée de professionnels qualifiés dans tous les champs de compétence, avec notre réseau de partenaires locaux, régionaux et nationaux ainsi qu’avec un conseil des maires très dynamique, je porte et défends les projets qui structurent notre milieu de vie en regroupant nos forces.
N'hésitez pas à communiquer avec un membre de notre équipe du service à la clientèle si vous avez des questions ou souhaitez de plus amples renseignements.
Guy Bernatchez, préfet
LA MRC VOUS INFORME
Offre d'emploi: Chargé.e de projet en aménagement du territoire
Avis public - règlement no 2024-427 Règlement relatif à la tarification aux écocentres: AvisP_REGL2024-427_Tarification2025_Ecocentres(1).pdf
Rapport des contrats adjugés en 2024 de la MRC de La Haute-Gaspésie: MRCinf_Rapport_ContratsAdj_2024_MRC.pdf
Rapport des contrats adjugés en 2024 des TNO de la MRC de La Haute-Gaspésie: MRCinf_Rapport_ContratsAdj_2024_TNO(1).pdf
Projet d'ordre du jour de la séance ordinaire du 9 décembre 2024 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie: 2_OJ_MRC_2024-12-09(1).pdf
Projet d'ordre du jour de la séance ordinaire du 9 décembre 2024 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, TNO: 2_OJ_TNO_2024-12-09.pdf
Projet d'ordre du jour de la séance extraordinaire du 9 décembre 2024 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, TNO: 2_OJ_TNO_Extra_Budget2025.pdf
Avis public, adoption du budget 2025 des territoires non organisés de la MRC de La Haute-Gaspésie: AvisP_Budget_2025_TNO.pdf
Avis public, entrée en vigueur du règlement no 2024-426 Règlement de remplacement modifiant le règlement no 83-04 Règlement de contrôle intérimaire de la MRC de La Haute-Gaspésie: AvisP_EntreeV_REGL2024-426_RCI.pdf
Projet de règlement no 2024-427 - Règlement relatif à la tarification des écocentres: REF_8_2_SD_REGl2024-427_Tarification_Eco_Projet.pdf
Projet d'ordre du jour de la séance ordinaire du 27 novembre 2024 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie: 2_OJ_MRC_2024-11-27.pdf
Projet d'ordre du jour de la séance ordinaire du 27 novembre 2024 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour l'administration des TNO: 2_OJ_TNO_2024-11-27.pdf
Projet d'ordre du jour de la séance extraordinaire du 13 novembre 2024 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie: 2_OJ_MRC_2024-11-13_Extra.pdf
Projet d'ordre du jour du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie du 9 octobre 2024: 2_OJ_MRC_2024-10-09(1).pdf
Projet d'ordre du jour du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour l'administration des TNO, du 9 octobre 2024: 2_OJ_TNO_2024-10-09.pdf
Avis public - devance la date de la séance de décembre 2024 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie: AvisP_SeanceMRC_Dec2024_Devance.pdf
Avis public - devance la date de la séance de décembre 2024 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour l'administration des TNO: AvisP_SeanceTNO_Decembre2024_Devance.pdf
Avis public: PAFIO consultation 2024-2025
Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie du 11 septembre 2024: OJ_MRC_2024-09-11.pdf
Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie (TNO) du 11 septembre 2024: OJ_TNO_2024-09-11.pdf
Offre d'emploi: Chargé.e de projet responsable du Plan de développement touristique des Chic-Chocs et de la Haute-Gaspésie
Offre d'emploi: Directeur.trice général.e et greffier.ère-trésorier.ère municipalité de Marsoui
Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie du 10 juillet 2024: 2_OJ_MRC_10-07-2024.pdf
Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour l'administration des TNO, du 10 juillet 2024: 2_OJ_TNO_2024-07-10.pdf
Rapport du préfet sur les faits saillants du rapport financier et du rapport de l'auditeur indépendant 2023 de la MRC de La Haute-Gaspésie: RAP_Prefet_Rap_Financier2023_MRC.pdf
Ordre du jour de la séance ordinaire du 12 juin 2024 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie: 2_OJ_MRC_12-06-2024.pdf
Ordre du jour de la séance ordinaire du 12 juin 2024 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie (TNO): 2_OJ_TNO_12-06-2024(1).pdf
Avis public - Rapport financier 2023 et rapport de l'auditeur indépendant du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie: AvisP_RAP_Financier2023_RAP_Auditeur_MRC.pdf
Collecte des objets lourds et volumineux dans les municipalités de la MRC de La Haute-Gaspésie: Publicité du Grand Nettoyage 2024
PRMHH : Approbation du plan
Séance extraordinaire du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie du 27 mai 2024: REF_AvisP_SeancExtra_27mai24.pdf
Séance extraordinaire du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie du 21 mai 2024 annulée: MRCinfo_SeancExtra_Annulee.pdf
Nomination du préfet suppléant: MRCinf_Prefet_Suppleant.pdf
Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie du 21 mai 2024: 2_OJ_MRC_Extra_21-05-2024(1).pdf
Avis public - Séance extraordinaire du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie du 21 mai 2024: REF_AvisP_SeancExtra_MRC_21mai2024.pdf
Rapport du préfet sur les faits saillants du rapport financier et du rapport de l'auditeur externe 2023: RAP_Prefet_Fait_Saillant_2023TNO.pdf
Offre d'emploi: Préposé(e) aux écocentres et opérateur(trice)
Projet d'ordre du jour MRC du 8 mai 2024: 2_OJ_MRC_08-05-2024.pdf
Projet d'ordre du jour TNO du 8 mai 2024: 2_OJ_TNO_2024-05-08.pdf
Avis public - rapport financier 2023 et rapport de l'auditeur indépendant du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie (TNO): AvisP_Rapports_Financier_Auditeur2023TNO.pdf
Avis public - séance extraordinaire du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie le 30 avril 2024: AvisP_SeancExtra_30-04-2024_MRC.pdf
Offre d'emploi (étudiant) : Agent(e) de sensibilisation à l'environnement
Projet d'ordre du jour MRC du 10 avril 2024: 2_OJ_MRC_10-04-2024.pdf
Projet d'ordre du jour TNO du 10 avril 2024: 2_OJ_TNO_10-04-2024.pdf
Publication du nombre de postes pour lesquels la connaissance ou un niveau de connaissance d'une autre langue que le français était exigé ou souhaitable au 31 décembre 2023: ADMQ (langue française).pdf
Projet d'ordre du jour MRC du 13 mars 2024: 2_OJ_MRC_13mars2024(1).pdf
Projet d'ordre du jour TNO du 13 mars 2024: 2_OJ_TNO_2024-03-13.pdf
Résolution 12258-02-2024 - Nouveau représentant au comité de santé et de sécurité de la MRC: RES12258-02-2024_Comite_SanteSecurite_MRC.pdf
Ordre du jour de la séance du conseil (MRC) du 14 février 2024: 2_OJ_MRC_14fevrier2024(1).pdf
Ordre du jour de la séance du conseil (TNO) du 14 février 2024: 2_OJ_TNO_14fevrier2024.pdf
Activités en milieu hydrique-2023/Reddition de compte: Reddition_compte_municipalité_tableau_compilation
Avis public - Entrée en vigueur du règlement no 2024-424 Règlement pour établir la répartition des quoteparts 2024 de la MRC de La Haute-Gaspésie: AvisP_REGL2024-424_Quoteparts.pdf
Résolution no 12240-01-2024 et règlement no 2024-424 Règlement pour établir la répartition des quoteparts 2024 de la MRC de La Haute-Gaspésie: RES12240-01-2024_REGL2024-424_QuoteParts(2).pdf
Ordre du jour du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie du 17 janvier 2024: 2_OJ_MRC_17-01-2024.pdf
Ordre du jour du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie (TNO) du 17 janvier 2024: 1_OJ_TNO_17-01-2024.pdf
Avis public - Règlement no 2023-423 Règlement modifiant le règlement no 2023-417 relatif à la tarification des écocentres: AvisP_REGL2023-423_TarificationEco.pdf
Avis public - Règlement no 2023-420 TNO Règlement modifiant le règlement no 2009-266 TNO décrétant l'imposition d'une taxe aux fins du financement des centres d'urgence 9-1-1: AvisP_Regl2023-420T_911.pdf
Avis public - Règlement no 2023-422 TNO Règlement des prévisions des revenus et dépenses, imposition des taxes foncières et spéciales, ...: AvisP_REGL2023-422T_Taxation2024.pdf
Avis public - Règlement no 2023-421 TNO Règlement pour l'adoption du budget 2024 des TNO de la MRC de La Haute-Gaspésie: AvisP_REGL2023-421T_Budget2024.pdf
Ordre du jour MRC de la séance ordinaire du 12 décembre 2023: 2_OJ_MRC_12decembre2023.pdf
Ordre du jour TNO de la séance ordinaire du 12 décembre 2023: 2_OJ_TNO_12decembre2023.pdf
Ordre du jour TNO de la séance extraordinaire du 12 décembre 2023: 2_OJ_TNO_12decembre2023_Extra.pdf
Projet - règlement no 2023-422 TNO, taxation 2024: Projet_REGL2023-422_TNO_Taxation2024.pdf
Projet - règlement no 2023-421 TNO, budget 2024: Projet_REGL2023-421_TNO_Budget_2024.pdf et CoteA-580_Budget_TNO_2024_Sommaire.pdf
Avis public - adoption du budget 2024 des TNO de la MRC de La Haute-Gaspésie: AvisP_Budget2024.pdf
Octroi de subvention aux industries, commerces et institutions pour l'achat de conteneurs destinés à la gestion des matières organiques: RES12203-11-2023_Conteneur_ICI_Subv.pdf
Projet de règlement no 2023-423 Règlement modifiant le règlement no 2023-417 relatif à la tarification des écocentres: 13_1-13_2_Regl_Tarification_Eco.pdf
Ordre du jour MRC du 22 novembre 2023: 2_OJ_MRC_22novembre2023.pdf
Ordre du jour TNO de la MRC du 22 novembre 2023: 2_OJ_TNO_22novembre2023.pdf
Avis public- Calendrier des séances 2024 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie: AvisP_Calendrier_SeanceMRC2024.pdf
Avis public - Calendrier des séances 2024 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour l'administration des TNO: AvisP_Calendrier_SeanceTNO2024.pdf
Avis public - Règlement édictant le code d'éthique et de déontologie des employés de la MRC de La Haute-Gaspésie: AvisP_Regl2023-419_Code_Ethique_Employe.pdf
Offre d'emploi: Agent(e) à la réception et au secrétariat
Ordre du jour de la séance ordinaire du 10 octobre 2023 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie: 2_OJ_MRC_10octobre2023.pdf
Ordre du jour de la séance ordinaire du 10 octobre 2023 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie (TNO): 2_OJ_TNO_10octobre2023.pdf
Avis public - Projet de règlement no 2023-419 Code d'éthique et de déontologie des employés : AvisP_Projet_REGL2023-419_CodeEthique_Employe.pdf
Collecte des objets lourds et volumineux - Avis public - Encombrants octobre 2023
Avis public - Entrée en vigueur du règlement no 2023-416 Règlement de remplacement modifiant le règlement no 87-36 Schéma d'aménagement de la MRC de La Haute-Gaspésie relativement à la délimitation des TIAM: AvisP_REGL2023-416_TIAM_EnVigueur(1).pdf
Avis public - Entrée en vigueur du règlement no 2023-418 Règlement visant à abroger le règlement numéro 2016-334 Création d'un fonds vert: AvisP_Regl2023-418_Abroge_FondsVert(1).pdf
Politique d'investissement du Fonds local d'investissement: Politique%20d%27investissement_MRCHG_FLI_2023(1).pdf
Avis public rôle triennal 3e année: Avis public rôle triennal 3e année
Projet de règlement visant à abroger le règlement no 2016-334 Création d'un fonds vert: Fonds_Vert_Regl2016-334_Abroge.pdf
Ordre du jour du 12 septembre 2023 de la MRC de La Haute-Gaspésie: 2_OJ_MRC_12septembre2023.pdf
Ordre du jour du 12 septembre 2023 de la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour les TNO: 2_OJ_TNO_12septembre2023.pdf
Info-collecte: Disposition des bacs - rues sens unique et cul-de-sac
Ordre du jour du 11 juillet 2023 MRC de La Haute-Gaspésie: 2_OJ_MRC_11juillet2023(1).pdf
Ordre du jour du 11 juillet 2023 MRC de La Haute-Gaspésie (TNO): 2_OJ_TNO_11juillet2023(1).pdf
Ordre du jour du 13 juin 2023 MRC de La Haute-Gaspésie: 2_OJ_MRC_13Juin2023(1).pdf
Ordre du jour du 13 juin 2023 MRC de La Haute-Gaspésie (TNO): 2_OJ_TNO_13juin2023.pdf
Collecte des objets lourds et volumineux: Avis public_encombrants mai 2023
Rapport du préfet sur les faits saillants du rapport financier et du rapport de l'auditeur externe 2022 - MRC: Rapport_Prefet_2022_MRC.pdf
Rapport du préfet sur les faits saillants du rapport financier et du rapport de l'auditeur externe 2022:- TNO: Rapport_Prefet_2022_TNO.pdf
Ordre du jour de la séance ordinaire du 9 mai 2023 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie: 2_OJ_MRC_9mai2023.pdf
Ordre du jour de la séance ordinaire du 9 mai 2023 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie (TNO): 2_OJ_TNO_9mai2023.pdf
Offre d'emploi (étudiant): Agent de sensibilisation à l'environnement
Plan d'action - Priorités d'entervention du Fonds régions et ruralité 01-01-2023 au 31-03-2024
Priorités d'intervention FRR 01-01-23 au 31-03-24 RES11992-04-2023_FRR_PlanA_Priorites
Rapport d'activité 2022 - Fonds régions et ruralité volet 2
RES11993-04-2023_FRR2_RapActivite2022
Avis public de l'entrée en vigueur du règlement no 2023-417 Règlement modifiant le règlement no 2022-402 Règlement relatif à la tarification des écocentres: AvisP_REGL2023-417_Tarification_Ecocentre.pdf
Projet de règlement modifiant le règlement no 2022-402 Règlement relatif à la tarification des écocentres, adoption prévu le 11 avril 2023 : Res_REGL_Tarification_Eco.pdf
Ordre du jour de la séance du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie du 11 avril 2023: OJ_MRC_11avril2023_SiteW.pdf
Ordre du jour de la séance du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie (TNO) du 11 avril 2023: OJ_TNO_11avril2023_SiteW.pdf
Préavis de vente pour défaut de paiement de l'impôt foncier en vertu de l'article 1027 du code municipal et en vertu de l'article 3000 du code civil du Québec: Avis public vente pour taxes 2023
Avis public, entrée en vigueur du règlement no 2023-414 TNO Règlement modifiant le règlement no 2020-384 TNO Règlement sur la gestion contractuelle - TNO de la MRC de La Haute-Gaspésie: AvisP_REGL2023-414T_GestionContractuelle.pdf
Avis public, entrée en vigueur du règlement no 2023-413 TNO Règlement relatif à la démolition d'immeubles sur les TNO de Mont-Albert et de Coulée-des-Adolphe: AvisP_REGL2023-413T_DemolitionImmeuble.pdf
Projet de règlement 2023-415 Modifiant le règlement 2020-386 relatif à la gestion contractuelle: RES_REGL2023-415_Gestion_Contractuelle_MRC.pdf
Projet de règlement 2023-414 TNO Modifiant le règlement 2020-384 TNO relatif à la gestion contractuelle: RES_REGL2023-414_Gestion_Contractuelle_TNO.pdf
Projet de règlement 2023-413 TNO relatif à la démolition d'immeubles sur les TNO de Mont-Albert et de Coulée-des-Adolphes: RES_REGL2023-413_Demolition_TNO.pdf
Ordre du jour MRC du 14 mars 2023: 2_OJ_MRC_Mars2023.pdf
Ordre du jour TNO du 14 mars 2023: 2_OJ_TNO_14mars2023.pdf
PROJET DE RÈGLEMENT no 2023-413 TNO Règlement relatif à la démolition d'immeubles sur les TNO de Mont-Albert et de Coulée-des-Adolphe: REGL2023-413_Demolition_Immeuble.pdf
ASSEMBLÉE PUBLIQUE de consultation - Projet de règlement no 2023-413 TNO Règlement relatif à la démolition d'immeubles sur les TNO de Mont-Albert et de Coulée-des-Adolphe: AvisP_AssembleeP_REGL2023-413_Demolition.pdf
Avis public de l'entrée en vigueur du règlement numéro 2022-410 Règlement modifiant le Règlement numéro 83-04 Règlement de contrôle intérimaire de la MRC de La Haute-Gaspésie: AvisP_EntreeV_REGL2022-410_RCI_Modifie.pdf
Règlement numéro 2022-410 Règlement modifiant le Règlement numéro 83-04 Règlement de contrôle intérimaire de la MRC de La Haute-Gaspésie: REGL2022-410_RCI_Modifie.pdf
Activités en milieu hydrique-2022/Reddition de compte: Reddition_compte_municipalité_tableau_Compilation.pdf
Ordre du jour de la séance ordinaire du 14 février 2023 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie: OJ_MRC_14fev2023.pdf
Ordre du jour de la séance ordinaire du 14 février 2023 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour l'administration des TNO: OJ_TNO_14fevrier2023.pdf
Ordre du jour de la séance ordinaire du 17 janvier 2023 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie: 2_OJ_MRC_17janvier2023.pdf
Projet de Règlement pour établir la répartition des quoteparts 2023 de la MRC de La Haute-Gaspésie: 5_3-5_4_REGL_Quotepart_2023.pdf
Projet de Règlement d'adoption du Plan de gestion des matières résiduelles révisé 2023-2029: 13_1-13-2_Res_Regl_PGMR(1).pdf
Ordre du jour de la séance ordinaire du 17 janvier 2023 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour l'administration des TNO: 2_OJ_TNO_17Janvier2023.pdf
Avis public - Résumé du budget TNO 2023 : AvisP_Budget2023_Resume.pdf
Report des séances TNO et MRC du 13 décembre 2022: AvisP_SeancesReport_Decembre22.pdf
Ordre du jour du conseil de la MRC de la séance ordinaire du 13 décembre 2022: OJ_MRC_13dec2022.pdf
Ordre du jour du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie (TNO) de la séance ordinaire du 13 décembre 2022: OJ_TNO_13dec2022.pdf
Ordre du jour du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie (TNO) de la séance extraordinaire du 13 décembre 2022: OJ_TNO_13dec2022_Extra(1).pdf
Avis public - Séance extraordinaire du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour les TNO, adoption du budget 2023: AvisP_Seance_Budget2023_TNO.pdf
Résolution numéro 11853-11-2022 - Responsable de l'accès aux documents et de la protection des renseignements personnels, Mme Maryse Létourneau: RES11853_Responsable_AccesDoc_MaryseL.pdf
Offre d'emploi - Superviseur des écocentres
Ordre du jour de la séance ordinaire du 23 novembre 2022 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie: OJ_MRC_23novembre2022.pdf
Ordre du jour de la séance ordinaire du 23 novembre 2022 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour l'administration des TNO: 2_OJ_TNO_23novembre2022.pdf
Présentation du Plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH): PRMHH_SeancePublique.pdf
Invitation à la population pour la présentation publique du Plan régional des milieux humides et hydriques (PRMHH): Avis public - PRMHH
Offre d'emploi - Agent(e) de mobilisation du Service d'accueil des nouveaux arrivants: Agent(e) de mobilisation SANA (PAC)-nov22
Ordre du jour de la séance extraordinaire du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie du 20 octobre 2022: OJ_MRC_Extra_20oct2022.pdf
Avis public - Séance extraordinaire du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie le 20 octobre 2022: AvisP_SeancExtra_20-10-2022.pdf
Avis public collecte des objets lourds et volumineux par secteur: Avis public collecte des encombrant octobre 2022
Ordre du jour de la séance du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie du 11 octobre 2022: OJ_MRC_11octobre2022.pdf
Ordre du jour de la séance du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour l'administration des TNO, du 11 octobre 2022: OJ_TNO_11octobre2022.pdf
Communiqué : En Matanie et en Haute-Gaspésie, on s'offre le bac brun
Sommaire reflétant l'état du rôle d'évaluation foncière pour la deuxième année du rôle triennal d'évaluation foncière 2022-2023-2024 du TNO: AvisP_Role_Evaluation_2e_Annee.pdf
Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie: Ordre_Jour_MRC_13septembre2022.pdf
Ordre du jour de la séance ordinaire du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour l'administration des territoires non organisés: Ordre_Jour_TNO_13septembre2022.pdf
Plan d'action - Priorités d'intervention du Fonds des Régions et Ruralité 01-04-22 au 31-03-23 :
Priorités d'intervention FRR 01-04-22 au 31-03-23.pdf RES11699_FRR-2_Priorite22-23.pdf
Plan d'action - Priorités d'intervention du Fonds des Régions et Ruralité 01-04-21 au 31-03-22 :
Priorités d'intervention FRR 2021-04-01 au 2021-03-22.pdf RES11698_FRR-2_Priorite21-22.pdf
Rapport d'activités Fonds Régions et Ruralité du 1er janvier au 31 décembre 2021: Rapport d'activités FRR 2021-01-01 au 2021-12-31.pdf
Règlement no 2022-407 - Abrogation du règlement no 95-108 Règlement no 95-108 consistant à créer un fonds de roulement pour la MRC de Denis Riverin au montant de 50 000 $: REGL2022-407_Fonds_Roulement_MRC.docx
Règlement no 2022-406 - Frais de déplacement des élus et des employés de la MRC de La Haute-Gaspésie: REGL2022-406_Frais_Deplacement_Res11758.docx
Règlement no 2022-405 TNO - Abrogation du règlement no 2016-332 TNO Création d'un fonds Évacuation d'urgence en milieu isolé: REGL2022-405_FondsUrgence_Res11752(1).pdf
Projet de règlement TNO visant à abroger le règlement no 2016-332 TNO Création d'un fonds Évacuation d'urgence en milieu isolé: Projet_REGL_TNO_Abrogation_Fonds_Urgence_Milieu_Isole(1).pdf
Projet de règlement TNO concernant la garde et le contrôle des chiens: Projet_REGL_TNO_Chiens.pdf
Ordre du jour de la séance ordinaire du 12 juillet 2022 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie: OJ_MRC_12juillet2022.pdf
Ordre du jour de la séance ordinaire du 12 juillet 2022 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour l'administration des territoires non organisés: OJ_TNO_12juillet2022.pdf
Rapport des assemblées de consultation publique 2 et 3 mai 2022 relatif au projet de plan de gestion des matières résiduelles révisé 2023-2029: RAP_AssembleesP_ProjetPGMR_2023-29(1).pdf
Rapport du préfet sur les faits saillants du rapport financier et du rapport de l'auditeur externe 2021 - MRC: Rapport_Faits_Saillants_2021-MRC_Prefet.pdf
Rapport du préfet sur les faits saillants du rapport financier et du rapport de l'auditeur externe 2021 - TNO: Rapport_Faits_Saillants_2021-TNO_Prefet.pdf
Projet de règlement visant à abroger le règlement no 95-108 Règlement no 95-108 consistant à créer un fonds de roulement pour la MRC de Denis Riverin au montant de 50 000 $: FS_Regl_Abrogation_Regl95-108_FondsRoulement.pdf
Projet de règlement relatif aux frais de déplacement des élus et des employés de la MRC de La Haute-Gaspésie: FS_REGL_Frais_Deplacement_2022_MRC.pdf
Rapport annuel 2021 et mise en oeuvre du PGMR: Mrcdelahaute-gaspesie-rapport-suivi-pgmr-2021 Annexe 1 - Rapport annuel suivi PGMR_2021
Ordre du jour MRC du 14 juin 2022: OJ_MRC_14juin2022.pdf
Ordre du jour TNO du 14 juin 2022: OJ_TNO_14juin2022.pdf
Offre d'emploi: Conseiller au développement économique-AEQ
Offre d'emploi: Agent(e) de mobilisation SANA (PAC)
Offre d'emploi : Agent(e) d'accueil et d'intégration SANA (PASI)
À compter du 14 juin 2022, les séances du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour les territoires non organisés, et du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie se tiendront devant public. L’enregistrement audiovisuel des séances se poursuivra et sera disponible sur le site Web de la MRC environ 24 heures après la tenue des séances.
Stratégie de développement du plein air non motorisé de La Haute-Gaspésie 2021-2024 : la MRC de La Haute-Gaspésie offre maintenant des contributions financières non remboursables afin de soutenir le développement du plein air non motorisé dans la région. Pour plus d’informations, cliquer ici.
Lors de la séance ordinaire du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie du 10 mai 2022, M. Magella Emond, maire de la municipalité de Mont-Saint-Pierre, a été nommé préfet suppléant. Le mandat de M. Emond est du 11 mai 2022 au 11 mai 2024.
Ordre du jour du 10 mai 2022 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie: OJ_MRC_10mai2022.pdf
Ordre du jour du 10 mai 2022 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour les TNO: OJ_TNO_10mai2022(1).pdf
Offre d'emploi - Conseiller(ère) au développement économique: Conseiller au développement économique-AEQ-BIOALIMENTAIRE.pdf
Ordre du jour du 12 avril 2022 - Conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie: OJ_MRC_12avril2022.pdf
Ordre du jour du 12 avril 2022 - Conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie (TNO): OJ_TNO_12avril2022.pdf
Avis public - Préavis de vente pour défaut de paiement de l'impôt foncier: Vente pour défaut de paiement.pdf
Avis public - Rapport financier MRC 2021: AvisP_Rap_Financier2021_MRC.pdf
Avis public - Rapport financier TNO 2021: AvisP_Rap_Financier2021_TNO.pdf
Avis public - Entrée en vigueur du règlement no 2022-404, abrogation du règlement no 2014-314 Création d'un fonds éolien de développement: AvisP_REGL2022-404_FondsEolien.pdf
Avis public - Entrée en vigueur du règlement no 2022-403 TNO, abrogation du règlement no 2017-346 TNO Création d'un fonds de développement économique et social: AvisP_REGL2022-403_FondsDevEco.pdf
Résolution et règlement numéro 2021-396 - Règlement de contrôle intérimaire de deuxième remplacement numéro 2021-396 régissant la construction résidentielle dans la zone agricole permanente: RES11523_REGL2021-396_RCI.pdf
Avis public - Entrée en vigueur du règlement numéro 2021-396 RCI: AvisP_REGL2021-396_RCI.pdf
Formation Le comportement éthique, participation du préfet: Attestation_Prefet_Comportement_Ethique.pdf
Avis public, assemblées de consultation publique - projet de plan de gestion des matières résiduelles révisé 2023-2029 de la MRC de La Haute-Gaspésie et sommaire: Projet_PGMR-Sommaire.pdf
Projet de plan de gestion des matières résiduelles révisé 2023-2029 de la MRC de La Haute-Gaspésie: Projet PGMR MRC Haute-Gaspésie 2023-2029
Avis public report des séances TNO et MRC du 8 mars 2022: AvisP_SeanceReport.pdf
Ordre du jour MRC du 8 mars 2022: OJ_MRC_8mars2022(1).pdf
Ordre du jour TNO du 8 mars 2022: OJ_TNO_8mars2022.pdf
Avis public: Sommaire des dépenses électorales.pdf
Entrée en vigueur du règlement no 2022-402 relatif à la tarification des écocentres: AvisP_REGL2022-402_Tarification_Ecocentres(1).pdf
Entrée en vigueur du règlement no 2022-401 relatif au fonctionnement des écocentres: AvisP_REGL2022-401_Fonctionnement_Ecocentres.pdf
Entrée en vigueur du règlement no 2022-400 édictant le code d'éthique et de déontologie du préfet de la MRC de La Haute-Gaspésie: AvisP_REGL2022-400_CodEthique_Prefet.pdf
Projet de règlement abrogeant le règlement no 2014-314 Fonds éolien de développement: Projet_REGL2014-314_Fonds_Eolien_Abroge.pdf
Projet de règlement abrogeant le règlement no 2017-346 TNO Fonds de développement économique et social: Projet_REGL2017-346_Fonds_DevEcoSocial.pdf
Appel de candidatures Coordonnateur(trice) en developpement social
Ordre du jour de la séance ordiniare du 8 février 2022 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie: OJ_MRC_8fev2022.pdf
Ordre du jour de la séance ordinaire du 8 février 2022 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour l'administration des TNO: OJ_TNO_8fev2022.pdf
Avis public - Règlement no 2022-399 Règlement pour établir la répartition des quoteparts 2022 de la MRC de La Haute-Gaspésie: AvisP_Regl2022-399_Quoteparts2022.pdf
Avis public annonçant l'adoption du règlement Code d'éthique et de déontologie du préfet de la MRC de La Haute-Gaspésie: AvisP_CodEthique_Prefet_2022.pdf
Plan d'intervention et d'affectation des ressources: PIAR-MRCHG-oct2021.pdf
Ordre du jour MRC du 18 janvier 2022: OJ_MRC_18janv2022.pdf
Ordre du jour TNO du 18 janvier 2022: OJ_TNO_18janv2022.pdf
Rapport, contrats adjugés en 2021, MRC de La Haute-Gaspésie: Rapport_Contrat2021_MRC(1).pdf
Rapport, contrats adjugés en 2021, TNO de la MRC de La Haute-Gaspésie: Rapport_Contrat2021_TNO(1).pdf
Résolution et règlement 2021-398 TNO - Prévisions des revenus et dépenses ...: RES11546_REGL2021-398-TNO_Taxes.pdf
Avis public TNO - Résumé du budget TNO 2022: AvisP-TNO_Budget2022.pdf
Résolution et règlement 2021-397 TNO - Adoption budget TNO 2022: RES11545_REGL2021-397-TNO_Budget2022
Avis public TNO - Règlements 2021-397 TNO et 2021-398 TNO: AvisP-TNO_Regl_Budget-Taxes.pdf
Avis public TNO - calendrier des séances 2022 du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, TNO : AvisP-TNO_Calendrier_Seance2022.pdf
Ordre du jour MRC du 13 décembre 2021: OJ_MRC_Decembre2021.pdf
Ordre du jour TNO du 13 décembre 2021: OJ_TNO_13dec2021.pdf
Ordre du jour TNO du 13 décembre 2021 (Budget): OJ_TNO_13dec21_Extra.pdf
Avis à la clientèle de la SAAQ (Société de l'assurance automobile du Québec) Avis de fermeture point de service MRC
Ordre du jour du conseil de la MRC de La Haute-Gaspésie, siégeant pour l'administration des TNO, séance extraordinaire du 9 décembre 2021: OJ_TNO_Extra_Budget2022_9dec2021.pdf
Avis public, date de la séance de l'adoption du budget TNO 2022 AvisP_Budget_TNO_2022.pdf
Avis public calendrier des séances MRC AvisP_Calendrier_SeancesMRC2022.pdf
Rapport d'activités FRR 01-04-20 au 31-12-20 Rapport d'activité FRR 01-04-20 au 31-12-20
Avis public sur des modifications à la planification opérationnelle (PAFIO) 2021-2022 Avis public PAFIO 2021-2022
Avis public du résultat de l'élection à la préfecture: Avis public du résultat de l'élection
Avis public du scrutin 7 novembre 2021: Avis_public_du_scrutin.pdf
Ordre du jour de la séance extraordinaire MRC du 27 octobre 2021: OJ_MRC_27oct21_Extra.pdf
Ordre du jour de la séance extraordinaire TNO du 27 octobre 2021: OJ_TNO_Extra_27oct2021.pdf
Avis public d'entrée en vigueur du règlement numéro 2021-393: Règlement_2021-393.pdf
Avis public d'entrée en vigueur du règlement numéro 2021-394 : Règlement_2021-394.pdf
Avis public de révision de la liste électorale: AvisP_Revision_ListeElectorale.pdf
Avis public aux propriétaires d'un immeuble et aux occupantes et occupants d'un établissement: AvisP_Proprietaire_Immeuble.pdf
Ordre du jour MRC du 12 octobre 2021: OJ_MRC_12oct2021.pdf
Ordre du jour TNO du 12 octobre 2021: OJ_TNO_12octobre2021.pdf
Collectes des objets lourds et volumineux du 12 au 16 octobre 2021: Avispublic_MRCHG_oct.pdf
Appel d'offres - Déneigement du stationnement du centre administratif de la MRC de La Haute-Gaspésie: AppelOffres_DeneigementMRC.pdf
Ordre du jour MRC de la séance extraordinaire du 27 septembre 2021: OJ_MRC_Extra_27sept2021.pdf
Avis public - Dépôt du rôle triennal 2022, 2023 et 2024 de l'évaluation foncière du TNO: AvisP_RoleTriennal.pdf
Avis public élection préfecture: AvisP_Election_Prefet_2021.pdf
Offre d'emploi CLD de La Haute-Gaspésie: Agent(e)demobilisationSANA.pdf
Rapport financier 2020 MRC: Rapport-Financier2020_MRC.pdf
Rapport financier 2020 TNO: Rapport_Financier2020_TNO.pdf
Ordre du jour MRC du 13 septembre 2021: OJ_MRC_13Sept2021.pdf
Ordre du jour TNO du 13 septembre 2021: OJ_TNO_13Sept_2021.pdf
Ordre du jour MRC de la séance extraordinaire du 2 septembre 2021: OJ_MRC_2sept2021_Extra.pdf
Appel d'offre public MRC de La Haute-Gaspésie le 16 juillet 2021: Ajustement des pentes au lieu d’enfouissement sanitaire de Sainte-Anne-des-Monts.
Pour consulter l’avis, cliquez ici.
Ordre du jour TNO du 12 juillet 2021: OJ_TNO_12juillet2021.pdf
Ordre du jour MRC du 12 juillet 2021: OJ_MRC_Juillet_2021.pdf
Avis de mise en ligne rapport PGMR Avispublic_PGMR.pdf
Ordre du jour TNO_14juin2021.pdf
Ordre du jour MRC_14juin2021.pdf
Extrait PV Rapport_Financier_TNO_2019.pdf
Ordre du jour TNO_Mai_2021(2).pdf
Ordre du jour MRC_Mai2021(1).pdf
Avis public - Grand nettoyage collecte des objets lourds et volumineaux du 4 au 8 mai 2021 MRCHG.pdf
Avis public - Règlement de contrôle intérimaire, constructions de type yourte ou installation similaire: AvisP_RCI_Yourte_TNO.pdf
Résolution de contrôle intérimaire, constructions de type yourte ou installation similaire: RCI_Yourte_TNO(1).pdf
Ordre du jour TNO_12avril_2021.pdf
Ordre du jour MRC_12avril2021.pdf
Taxes 2021 TNO TNO_Taxes.pdf
Budget 2021 TNO Budget2021_TNO.pdf
Quoteparts 2021 MRC Quoteparts2021.pdf
5 janvier 2021:Résolution 11201-11-2020_TNO : Adoption du règlement 2020-384_ Règlement sur la gestion contractuelle
5 janvier 2021: Résolution 11202-11-2020-TNO : Adoption du règlement 2020-385 _Règlement déterminant les modalités de publication des avis publics municipaux.
1er décembre 2020: Calendrier -séances MRC_2021
24 septembre 2020: Rapport d'activités_ Fonds de développement du territoires(FDT): Rapport d'activités.pdf
24 septembre 2020: PLAN D'ACTION MRC de La Haute-Gaspésie: Priorités d'intervention.pdf
Règlement no 2020-385 TNO_avis public
Règlement no 2020-384 TNO_Gestion contractuelle
|
